Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HORS NORMES
CAPEL GRANDES TAILLES

Numéro de dépôt :
4529715
Date de dépôt :
01/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
HORS NORMES de CAPEL GRANDES TAILLES

Présentation de la marque HORS NORMES

Déposée par voie électronique le 1 mars 2019 par CAPEL GRANDES TAILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HORS NORMES »

Le déposant est CAPEL GRANDES TAILLES domicilié(e) 54 rue de l'Eglise - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPEL, Madame Emmanuelle Perl domicilié(e) 54 RUE DE L'EGLISE - 75015 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CAPEL GRANDES TAILLES - 54 rue de l'Eglise - 75015 - Paris - France


CAPEL, Madame Emmanuelle Perl - 54 RUE DE L'EGLISE - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Inscription le 19 février 2020 - Rejet total n°780694 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-19

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements.